Directeur de publication :

Christian Julien – Tél : 04 77 50.51.80

Le site de la ville de Saint-Genest-Lerpt est géré par le service communication. Les mises à jour de ce site sont également assurées par ce service. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, merci de contacter :
Service culturelle :

Magali Bona-Michel
Tél. 04.77.50.57.30
culture@villesgl.fr

Réalisation technique :

Service communication 
Tél. : 04.77.50.57.33
communication@villesgl.fr

Hébergement :

Sekens – 40 rue des aciéries, BP 60786, 42000 Saint-Étienne FRANCE.
Tél : 04.28.07.08.31

Photographies :

Ville de Saint-Genest-Lerpt – Maraudeurs d’images.

Droits d’auteur et reprise de contenu :

Ce site Internet est une création intellectuelle originale. Par conséquent il entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les différents contenus du site :
Toute reproduction totale ou partielle d’un ou de plusieurs composants du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la ville de Saint-Genest-Lerpt (article L 122-4 du Code de propriété intellectuelle), est interdite et est sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les informations, photographies, images, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle que la ville de Saint-Genest-Lerpt en soit le titulaire et/ou qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

L’exception du discours des élus :

Dans le cadre de la mise en ligne des comptes rendus des conseils municipaux et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politique, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur (article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle). La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est donc autorisée.

Logo de la ville de Saint-Genest-Lerpt :

Le logo de la ville de Saint-Genest-Lerpt est la propriété de la ville. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Saint-Genest-Lerpt.
Sur autorisation préalable et expresse, la ville de Saint-Genest-Lerpt permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour sa page d’accueil. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La technique de lien profond (“deep linking”) est proscrite : les pages du site ville-st-genest-lerpt.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Traitement de données personnelles :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004 (loi ” Informatiques et Libertés “) relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de linformatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1141895.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucun traitement de la part de la ville de Saint-Genest-Lerpt et ne seront jamais transmises à un tiers.
La ville de Saint-Genest-Lerpt n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu de l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Service communication de la ville de Saint-Genest-Lerpt
Place Charles de Gaulle
42530 Saint-Genest-Lerpt